Le Territoire de Belfort, dans le cadre d’une politique culturelle visant à développer la culture pour tous et au plus près de chacun, soutient l’organisation de manifestations culturelles sur le département.
Peuvent prétendre à un soutien des associations culturelles ou patrimoniales à rayonnement départemental et au-delà qui ne prétendent pas au dispositif de soutien du fonds départemental d’aide aux associations locales (FDAAL). Les demandeurs peuvent provenir de tout le Département.
Le dispositif de soutien des associations culturelles peut, de façon non exhaustive concerner les domaines suivants :
Aucun montant maximal n’est prévu. Le montant alloué ne pourra pas être supérieur à celui demandé. Il est déterminé sur la base de l’instruction du dossier et de son arbitrage.
Les actions subventionnées ne pourront bénéficier d’aucun autre financement provenant du Département du Territoire de Belfort pour la même manifestation.
La demande doit être transmise entre le 1er septembre et le 31 octobre de l’année précédant la date de réalisation des projets présentés.
La subvention est versée au bénéficiaire après le vote du rapport par l’assemblée délibérante, et sur présentation des justificatifs suivants :
Un courrier de notification d’attribution de la subvention est adressé à l’association dans les jours suivants le vote du rapport par l’assemblée délibérante.
Département du Territoire de Belfort
Direction du Développement Educatif Culturel et Sportif
Hôtel du Département
6 Place de la Révolution Française
90000 BELFORT
Tél : 03.84.90.91.93
Mail : ddecs@territoiredebelfort.fr
Département du Territoire de Belfort
Horaires : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 (16h30 le vendredi).
Adresse : 6 place de la révolution française. 90000 Belfort
Téléphone : 03 84 90 90 90
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CRM de dématérialisation de la gestion des subventions édité par la Société Lanteas