Soutien aux manifestations culturelles -Collectivité

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    Collectivité

  • Thématique ?

    Culture

Le Territoire de Belfort, dans le cadre d’une politique culturelle visant à développer la culture pour tous et au plus près de chacun, soutient l’organisation de manifestations culturelles sur le département.

  • Modalités de dépôt d'une demande

    La demande doit être transmise entre le 1er septembre et le 31 octobre de l’année précédant la date de réalisation des projets présentés.

    Modalités de versement

    La subvention est versée au bénéficiaire après le vote du rapport par l’assemblée délibérante, et sur présentation des justificatifs suivants :

    • Pièces justifiant de la réalisation de la manifestation avant le 15 novembre. 

     

    Notification d'attribution

    Un courrier de notification d’attribution de la subvention est adressé à l’association dans les jours suivants le vote du rapport par l’assemblée délibérante.

Disponible jusqu'au 31/10/2026 inclusCommencer la démarche

Documents

Contact

Département du Territoire de Belfort

Direction du Développement Educatif Culturel et Sportif

Hôtel du Département

6 Place de la Révolution Française

90000 BELFORT

Tél : 03.84.90.91.93

Mail : ddecs@territoiredebelfort.fr