Soutien aux écoles de musique

  • Vous êtes ?

    Association, Autre établissement public ou privé, Collectivité
  • Thématique ?

    Culture

Le Territoire de Belfort, dans le cadre de sa politique culturelle soutient les conservatoires, les écoles municipales ou associatives de musique.

  • Les bénéficiaires sont des collectivités, des établissements publics ou privés ou des associations qui dispensent un enseignement musical.

    Critères d'éligibilité

    • Être une école de musique dispensant des cours individuels et/ou collectifs
    • Organiser l’enseignement par cycles

     

    Montant de la subvention

    Le montant de la subvention est calculé en fonction du nombre d’élèves par cycle : 

    • Eveil : 40 euros par élève
    • Cycle 1 : 160 euros par élève
    • Cycle 2 : 240 euros par élève
    • Gestion : 35 euros par élève

     

    Pièces à fournir

    • Documents financiers : budget prévisionnel,
    • RIB,
  • Modalités de dépôt d'une demande

    La demande doit être transmise entre le 1er septembre et le 31 octobre.

    Modalités de versement

    La subvention est versée au bénéficiaire après le vote du rapport par l’assemblée délibérante. Une notification d’attribution de la subvention sera adressée au bénéficiaire à la suite de ce vote. 

Documents

Contact

Département du Territoire de Belfort

Direction du Développement Educatif Culturel et Sportif 

Hôtel du Département 

6 Place de la Révolution Française 

90000 Belfort  

Tél : 03.90.90.91.93