Soutien aux manifestations sportives

  • Vous êtes ?

    Association

  • Thématique ?

    Sport

Le Département du Territoire de Belfort, dans le cadre de sa politique sportive dynamique, accompagne les associations et les comités départementaux dans l’organisation de manifestations sportives participant à l’animation des territoires, à la cohésion sociale ou apportant une contribution significative au développement et à la notoriété du Département.

  • Critères d'éligibilité ?

    Être une association sportive ou un comité départemental dont le siège se trouve dans le Territoire de Belfort.

    Pièces à fournir ?

    • RIB de l’association ou du comité départemental
    • Descriptif de la manifestation
    • Statuts actualisés (si changements)
    • Dernier récépissé de déclaration en Préfecture (si changements)
    • Tout autre document complémentaire utile à l’appréciation de la demande. 

  • Modalités de dépôt d'une demande

    Entre le 01 septembre et le 31 octobre de l’année N-1

    (N étant l'année que concerne la demande de subvention)

    Modalités de versement

    Une fois le dossier complet reçu, votre demande sera ensuite étudiée et votée par les élus du Conseil départemental en assemblée délibérante. Suite à cette dernière, un courrier vous sera adressé vous signifiant la réponse apportée à votre demande (qu’elle soit positive ou négative).

    L’assemblée délibérante se réunit selon un calendrier bien établi, votre demande peut donc mettre plusieurs semaines avant d’être étudiée et qu’une réponse ne vous soit apportée.

    Toute demande de partenariat incomplète ne pourra être instruite. Le bénéficiaire s’engage à mentionner le soutien octroyé dans ses opérations promotionnelles, quel que soit le support utilisé. 

Disponible jusqu'au 31/10/2025 inclusCommencer la démarche

Documents

Contact

Département du Territoire de Belfort

Direction du Développement Educatif Culturel et Sportif 

Hôtel du Département 

6 Place de la Révolution Française 

90000 Belfort  

Tél : 03.84.90.91.93 

Mail : ddecs@territoiredebelfort.fr